Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITE
SIEMENS ENERGY & AUTOMATION INC.

Numéro de dépôt :
1739341
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999
ITE de SIEMENS ENERGY & AUTOMATION INC

Présentation de la marque ITE

Déposée le 31 août 1989 par SIEMENS ENERGY & AUTOMATION INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIEMENS ENERGY & AUTOMATION INC., domicilié(e) 333 State Bridge Road ALPHARETTA, Georgia 302011 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque ITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITE est expirée depuis le 31 août 1999.

SIEMENS ENERGY & AUTOMATION INC a également déposé les autres marques suivantes : BULLDOG


SIEMENS ENERGY & AUTOMATION INC. - 333 State Bridge Road ALPHARETTA, Georgia 302011 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

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